0-Révision simplifiée du PLU
Une révision simplifiée du PLU nécessaire pour permettre l’implantation du nouveau Centre d’Incendie et de Secours...
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1- Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Lesneven
Connaître les règles d’urbanisme applicables sur Lesneven et télécharger le règlement du PLU, les plans de zonage et des servitudes d’utilité publique...
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2- A quelle formalité sont soumis vos travaux et aménagements ?
Permis de Construire ou Déclaration Préalable ?
Savoir à quelle formalité (au titre du code de l’urbanisme) sont soumis vos travaux et aménagements
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3- La Déclaration Préalable
Quelques informations sur la Déclaration Préalable (DP)
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4- Les Permis de Construire
Quelques informations sur les Permis de Construire (PCMI et PC)
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5- Le Permis de Démolir
Quelques informations sur les Permis de Démolir (PD)
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6- Le Certificat d’Urbanisme
Quelques informations sur le Certificat d’Urbanisme (CU)
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7- Et après Autorisation ?...
Connaître les formalités à faire après autorisation : Ouverture de Chantier , Achèvement et Conformité des Travaux, Déclaration aux impôts.
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8- Les Taxes et Contributions d’Urbanisme à Lesneven
Connaître les taxes et contributions d’urbanisme applicable à votre projet...
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9- Cadastre, Adresses utiles et Liens internet
Quelques informations utiles...
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